Informations conformes à la législation française
IMS France
ZI chemin du Jacloret
95820 Bruyères sur Oise
Directeur général :
Arnaud Blaise
Contact
T +33 (0)1 30 28 32 00
E-mail : contact-fr@ims-group.com
———————————————————————————————————————————————-
Responsabilité pour le contenu
En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ce site web conformément à la législation générale. En tant que fournisseur de services, nous ne sommes pas obligés de surveiller les informations tierces transmises ou stockées ou pour enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations conformément à la législation générale n’en sont pas affectées. Cependant, toute responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où l’infraction légale spécifique est connue. Dès que nous aurons connaissance d’une telle infraction, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné.
Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites Web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant respectif du site lié est toujours responsable de son contenu. Les sites ont été vérifiés pour d’éventuelles violations de la loi au moment où ils ont été liés. Aucun contenu illégal n’était apparent au moment où les liens ont été créés.
Un contrôle permanent du contenu des sites liés n’est pas raisonnable sans preuves concrètes d’une infraction à la loi. Dès que nous aurons connaissance d’une telle infraction, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
Droits d’auteur
Tout contenu ou travail sur ce site créé par l’opérateur du site web est soumis à la loi sur le droit d’auteur français. La reproduction, la modification, la distribution ou toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessite le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Les droits d’auteur de tiers ont été dûment respectés pour tout contenu de ce site web non créé par l’exploitant du site web. En particulier, les contenus provenant de tiers sont identifiés comme tels. Néanmoins, si vous avez connaissance d’une violation du droit d’auteur, nous vous demandons de nous en informer en conséquence. Si nous prenons connaissance d’infractions, nous supprimerons immédiatement ce contenu.
Webmaster
Communications Dpt
JACQUET METALS
44 quai Charles de Gaulle
FR – 69006 LYON
Malgré un contrôle minutieux, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des liens externes. Les exploitants des sites liés sont seuls responsables de leur contenu.
Hébergement
PLANETHOSTER
4416 Louis B. Mayer, Laval (Quebec)
H7P 0G1, CanadaFR (toll-free hotline): 0 805 080 426
FR: +33 1 76 60 41 43
BE: +32 28 08 13 21
CH: +41 31 528 01 41
UK: +44 (0)808 189 0423
AU: +61 18 0035 1172
US: +1 855 774 4678
CA: +1 855 774 4678
QC: +1 514 802 1644